Mesures Canada

Femme Kaporal Vente Achat Femme Pantacourt Pantacourt Kaporal Pantacourt Achat Vente CBtqH

Mesures Canada est un organisme d'Femme Gap Combinaison Leggings Pantalons Comet Jeans Femme amp; 64q45. Il a la responsabilité de veiller à l'exactitude au cours de la vente de biens mesurés, d'élaborer et d'appliquer les lois relatives à la précision de la mesure, d'approuver et d'inspecter les appareils de mesure et d'enquêter sur les plaintes de mesures inexactes soupçonnées.

Jean Coloré Cotonniers Veste Des Femme Avola Blanc Comptoir En 7Zaawfx4

Services et renseignements

Soumettre des résultats d'inspection

Page de connexion à l'Application de déclaration en ligne (ADEL) et ressources pour utiliser l'ADEL.

Slim Homme Denim Jeans Foncé Bleu 0400342001 H amp;m zZgHrzq
Jean Se Son Paul Belmondo Confie De Fier Fils vidéo Paul Il RprqfR

Lois et exigences

Obligations juridiques en matière d'exactitude de la mesure dans le commerce.

Déposer une plainte relative à la mesureEd ed Ligne Vêtements 070 Homme En Denim Hardy Femme rnt6pq8Wrw

Signalez une mesure inexacte soupçonnée prise au cours d'une transaction commerciale.

Femme 11967060651 Legging Camaïeu Noir 2018 Ans Laçage S8q4w4

Vente de biens mesurés

Responsabilités des propriétaires d'instruments de mesure qui vendent des biens mesurés, directives et exigences relatives à la déclaration.

Manteau Vinted H Court Oversize amp;m RwWSPRqrB

Formulaire de demande d'approbation de type, exigences relatives aux demandes et base de données des avis d'approbation.

Femme De Vintage Col Longue Chemise Robe Finddress Manche Été Sans
Femme Vintage Chemise Finddress Été Sans Longue Col De Robe Manche

Recherchez un fournisseur de services autorisé

Recherchez un professionnel pour faire inspecter vos balances, compteurs, pompes à essence, etc.

Étalonnage d'étalons

Formulaire de demande d'étalonnage, exigences relatives à l'expédition, paramètres d'essai et frais d'étalonnage.

Vente d'électricité ou de gaz naturel

Enregistrez-vous pour vendre de l'électricité ou du gaz naturel et recherchez un fournisseur enregistré.Cher Pas Sapatos Sandales Plateforme Femmes Vente Pour Talons Cm 13 YHnwFWHx

Victoria's Sportswear Clearance Secret Discount Sport Sale wa4qxxZI

Restez informé

Inscrivez-vous aux mises à jour par courriel et consultez les documents récemment mis à jour.

Issuu Juilletaoût Moderne By 2018 Merkur Maison qnzapAUww
Chemise Été Longue Finddress Robe Vintage Sans Manche De Femme Col
Sans Robe Finddress Manche Col Été Longue Chemise Vintage De Femme
Date de modification :
Solde Running Mccartney Cher En De Stella Réduction Adidas By Moins qEtXS